Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Chimirec Développement SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4107622
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/07/2024
Marque en couleurs, figurative de Chimirec Développement

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chimirec Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chimirec Développement domicilié(e) 5/15 rue de l'Extension - 93440 - DUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 282 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107622.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 2024.

Chimirec Développement a également déposé les autres marques suivantes : CHIMIREC GERE VOS DECHETS AU PLUS PRES DE VOS PREOCCUPATIONS ET DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX , GROUPE CHIMIREC LA GESTION HAUTE PROXIMITE DE VOS DECHETS , CHIMIREC , GROUPE CHIMIREC , CHIMIREC


Chimirec Développement SAS, société par actions simplifiée - 5/15 rue de l'Extension - 93440 - DUGNY - France - SIREN 391282597


Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL - 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Additifs chimiques pour huiles ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; agglutinants pour le béton ; alcool ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; antigels ; bases (produits chimiques) ; produits pour blanchir les huiles ; carbone ; cétones ; charbon actif ; produits chimiques pour l'industrie ; chlore ; chlorures ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures ; dissolvants pour vernis ; produits pour économiser les combustibles ; émulsifiants ; esters ; éthers ; liquides pour freins ; glycol ; éthers de glycol ; produits pour la dissociation des huiles ; produits chimiques pour l'industrie ; liquides pour freins ; matières plastiques à l'état brut ; toluène.

Diluants pour couleurs ; diluants pour laque ; diluants pour peintures ; peintures (à l'exception des peintures isolantes).

Huile de coupe ; huiles de décoffrage ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; huiles de mouillage ; huiles industrielles ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; huiles pour les moteurs ; lubrifiants.

Affrètement ; camionnage ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits.

Analyse chimique ; recherches en chimie, services de chimie ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; recherches en physique ; établissement de plans (construction) ; recherches techniques.